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Conditions générales d'utilisation

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Article 1 : mentions légales

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Article 2 : accès au site

Le site https://www.independance-des-esprits.com permet à l'utilisateur un accès à un compte membre gratuit au service : blog

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Article 3 : collecte des données

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Article 4 : propriété intellectuelle

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Article 8 : publication par l'utilisateur

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Article 9 : droit applicable et juridiction compétente

 

La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître. Pour toute question relative à l'application des présentes conditions générales d'utilisation, vous pouvez joindre l'éditeur du site via le formulaire de contact présent au lien renseigné en tête des conditions générales d'utilisation.

 

Conditions générales d'utilisation réalisées sur : https://www.legalplace.fr

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